CLOS DES QUATRE VENTS
Présentation de la marque CLOS DES QUATRE VENTS
Déposée le 27 mai 2013 par LUC THIENPONTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS DES QUATRE VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES QUATRE VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES QUATRE VENTS est expirée depuis le 27 mai 2023.
LUC THIENPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 10 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°733327 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10